L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris sur les documents iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quelqu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du propriétaire du site.

En accord de votre part lors des contacts par courriel, vos noms et adresses courriel sont intégrés dans notre base de contacts. Cette base est réservée à un usage interne et ne sera en aucun cas cédée à des tiers.

Accortem propose sur ce site web un certain nombre de liens vers des sites partenaires. Accortem n'est pas responsable des contenus proposés par ces sites, ni de la disponibilité des contenus, ceux-ci étant soumis à la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.